Qu’est-ce qu’un quad non homologué ?
Dans le domaine des engins tout-terrain, les quads suscitent un enthousiasme indéniable. Cependant, il est primordial de disséquer la notion de « quad non homologué » et d’en saisir les conséquences sur l’assurance de votre véhicule. Que vous soyez un particulier avide d’aventure ou un professionnel nécessitant un véhicule polyvalent, la compréhension des subtilités d’un quad non homologué est cruciale.
Définition d’un quad non homologué
Les quads sont des véhicules à quatre roues permettant de circuler aussi bien sur route que sur du tout-terrain, de par leurs roues larges et stables et leur profil robuste et léger. Tout comme il existe différents types de moto, il est nécessaire de distinguer plusieurs types de quads. Les plus communs sont les quads utilitaires, utilisés notamment dans le monde agricole pour se déplacer ou tracter. En parallèle, il existe également les quads de loisir, permettant aux amateurs de sensations d’utiliser un autre moyen de transport que la voiture ou le deux-roues. Enfin, nous pouvons citer les quads de sport ou compétition, et les quads pour enfants qui sont plus légers et moins puissants. Globalement, ce type d’engin a une cylindrée moteur pouvant aller de 50 cm3 pour les modèles les moins puissants, à 650 cm3. Leur poids quant à lui peut aller de 100 à 400 kg.
Le terme « quad non homologué » désigne un véhicule à quatre roues destiné à un usage tout-terrain qui ne répond pas aux critères légaux requis pour circuler sur la voie publique. En d’autres termes, un tel engin ne peut être immatriculé et assuré de la même manière qu’un quad homologué. L’homologation implique la conformité aux normes de sécurité et de performance établies par les autorités compétentes selon quatre critères. Ainsi, pour être homologué, un quad doit avoir un poids inférieur à 400 kg, une puissance inférieure à 20 cv, avoir une immatriculation, ainsi qu’un équipement adéquat comprenant des freins, des phares, des rétroviseurs et des clignotants. Tout quad ne répondant pas à ces conditions est considéré comme non homologué et est soumis à des règles spécifiques.
Conditions d’utilisation spécifiques des quads non homologués
Un quad non homologué est donc un un véhicule à quatre roues conçu pour les aventures tout-terrain qui ne remplit pas les critères légaux nécessaires pour circuler sur les voies publiques. Le quad homologué est autorisé à circuler sur les routes publiques, ce qui n’est pas le cas pour un quad non homologué. Il est interdit d’utiliser ce type de quad sur un espace public, qu’il s’agisse de routes, de pistes forestières ou autres. Si vous avez opté pour un quad non homologué, votre utilisation se limite donc aux terrains privés. Ainsi, si vous envisagez de déplacer votre quad non homologué d’un point à un autre, une remorque est impérative lorsque vous empruntez la voie publique. De plus, un quad non homologué ne peut pas être vendu à un mineur ou loué à un mineur de moins de 14 ans, excepté dans le cadre d’une association sportive. De plus le Code de la route (article L. 321-1-1) prévoit pour ceux atteignant une vitesse supérieure à 25 km/h des restrictions particulières.
En cas de vente, il est également nécessaire de déclarer la non-homologation du véhicule à l’acheteur en plus des démarches habituelles : aller sur le portail de l’ANTS pour déclarer la vente depuis son espace, remplir le formulaire administratif type portant la référence cerfa 15776, réaliser le changement de titulaire de carte grise…
En cas de non-respect de ces règles, vous vous exposez entre autre à une amende.
Transgression des lois en quad non homologués : les conséquences
Qu’il s’agisse d’une moto ou d’un quad non homologué, il existe des sanctions prévues par la loi en cas d’infraction aux règles spécifiques d’utilisation. En effet, si vous roulez par exemple sur une route publique avec votre engin non homologué, vous êtes passible d’une amende forfaitaire de 3 750 €. Les forces de l’ordre peuvent en effet savoir si votre véhicule est homologué ou non pour la conduite sur route en regardant simplement la carte grise. En cas de récidive, vous vous exposez à différentes peines complémentaires telles que : peine d’intérêt général, peine de jours-amende, suspension du permis de conduire, annulation du permis de conduire, stage de sensibilisation à la sécurité routière pour récupération de points ou bien encore immobilisation ou confiscation du véhicule. Aucune peine d’emprisonnement ne peut en revanche être prononcée pour ce seul motif. En revanche, il est également important de comprendre qu’en cas d’accident lors d’une utilisation non autorisée de votre engin, vous risquez une déchéance de garanties (refus d’indemnisation).
Comment homologuer son quad ?
Un quad homologué est conforme à la directive européenne n°2006/42/CE « Machines » et a passé des tests de sécurité. Il est possible, dans certains cas, de faire homologuer un quad non-homologué par un garage agréé ou chez un représentant du fabricant. Ce dernier vous délivrera alors un certificat de conformité afin d’attester du changement de statut. Pour homologuer un votre véhicule, il faut présenter le certificat de conformité, le contrat de vente ou la facture d’achat, une demande de certificat d’immatriculation, une pièce d’identité et un justificatif de domicile récent. Une fois le dossier validé, la carte grise du quad est envoyée.
Assurance d’un quad non homologué
Même pour les quads non homologués, l’assurance est une obligation légale. En cas de contrôle vous devez pouvoir justifier de l’assurance du véhicule, soit via le FVA si votre véhicule est immatriculé, soit en présentant un justificatif d’assurance. Étant considéré comme un véhicule terrestre à moteur, le quad non homologué doit être assuré au minimum au tiers avec la garantie responsabilité civile. Cette couverture indemnise les dommages causés à un tiers en cas d’accident. Des couvertures plus étendues peuvent être ajoutées à l’assurance au tiers comme l’assurance contre le Vol et l’Incendie ou encore l’assurance Tous Risques, permettant de vous indemniser même en cas d’accident responsable contre les dommages matériels. A ces garanties peuvent s’ajouter des options telles que la protection corporelle du conducteur, couvrant les blessures corporelles, ou encore l’assistance panne. La protection corporelle du conducteur permet de vous indemniser en cas de dommages corporels dans le cas où vous êtes responsable du sinistre. L’assistance panne permet quant à elle de prendre en charge les frais en cas de remorquage par exemple. Chez APRIL Moto, il existe différents plafonds pour ces deux options afin de personnaliser au maximum votre contrat d’assurance. D’autres options peuvent enfin venir compléter votre offre à l’image de la protection des accessoires et équipements ou encore le rachat de franchise. Selon les véhicules, toutes les formules ne sont pas proposées.
Par exemple, lorsqu’il s’agit d’assurance pour les quads, l’homologation est un facteur clé. L’assurance d’un quad homologué couvre généralement les dommages corporels et matériels qui pourraient découler d’un accident. Cependant, cette dynamique évolue considérablement en ce qui concerne les quads non homologués. Lorsque vous souscrivez une assurance pour votre quad non homologué, il est important de choisir une assurance spécialement conçue pour ce type de véhicule. En effet, obtenir une assurance pour un quad non homologué peut s’avérer plus complexe, qu’il s’agisse d’une assurance en ligne ou non, avec des particularités dans les dispositions générales. Les assureurs considèrent souvent ces engins comme présentant un niveau de risque supérieur, en raison de leur non-conformité aux normes de sécurité routière. Cela peut engendrer des primes d’assurance plus élevées et des conditions spécifiques. De même, certaines garanties et options peuvent ne pas être proposées dans le cas où le véhicule n’est pas homologué. Avant de demander votre justificatif d’assurance, prenez le temps de bien comprendre les garanties et les clauses de votre police d’assurance. N’hésitez pas à comparer les assurances entre elles, les offres proposées et les prix affichés grâce aux comparateurs en ligne.
Aspects clés à prendre en compte
- Immatriculation et carte grise : Les quads homologués sont aptes à être immatriculés et à obtenir une carte grise, attestant de leur légalité pour une utilisation sur la voie publique. En revanche, les quads non homologués sont exclus de ces formalités, limitant leur utilisation aux espaces privés.
- Sécurité et responsabilité : Les quads non homologués peuvent ne pas satisfaire les normes de sécurité requises, mettant en danger le conducteur, les passagers et les tiers. En cas d’accident, l’établissement de la responsabilité peut s’avérer complexe, ce qui influence les décisions des assureurs.
- Déclaration et assurance : Si vous êtes propriétaire d’un quad non homologué, il est impératif de le déclarer correctement lors de la souscription de votre assurance. L’omission de cette information, pouvant être vérifiée sur la carte grise, pourrait compromettre la validité de votre contrat en cas de sinistre. En effet, toute fausse déclaration vous expose à une déchéance de garantie. De même, chaque changement de situation doit être déclaré à l’assurance.
- Options de couverture : Certaines compagnies d’assurance proposent des solutions spécifiques pour les quads non homologués. Ces offres peuvent inclure des garanties adaptées aux utilisations hors route et aux risques associés.
Ainsi, que vous soyez un passionné de conduite tout-terrain ou un professionnel, la prise de conscience des répercussions de l’homologation sur votre assurance quad est impérative. Les quads non homologués peuvent engendrer des complications en termes de couverture et de sécurité. En tant qu’acheteur potentiel, il est judicieux de rechercher des informations exhaustives sur les réglementations locales, les assurances dédiées et les meilleures pratiques, afin d’assurer une expérience de conduite en toute sérénité. Lorsque vous déclarez un engin non homologué à votre compagnie d’assurance, la transparence est primordiale. Omettre de mentionner l’utilisation hors route pourrait entraîner le refus de couverture en cas de sinistre. De même, une déclaration erronée concernant le véhicule peut entrainer une déchéance de garantie. Les informations liées au véhicule seront en effet vérifiées par exemple via la carte grise.
Toutefois, gardez à l’esprit que les informations fournies dans cet article sont destinées à guider vos décisions. Il est recommandé de consulter directement votre assureur ou un professionnel de l’assurance pour obtenir des conseils personnalisés en fonction des éléments de votre déclaration et de vos besoins spécifiques. En ce qui concerne le coût de l’assurance, il dépendra de plusieurs facteurs tels que le modèle du quad, sa puissance, la fréquence d’utilisation et votre expérience de conduite. Ainsi, n’hésitez pas à nous contacter au numéro suivant : 02 55 45 34 58 afin d’évaluer les modalités de mise en place d'un devis pour votre quad. Vous pouvez également choisir de souscrire en ligne gratuitement et en quelques clics afin d’évaluer le prix d’une assurance pour un quad non homologué.
