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Assurance quad non homologué

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Thibault Fournier Conducteur de quad depuis 19 ans

En résumé

Quad homologué VS non homologué

Un quad homologué respecte les règles de sécurité pour la circulation routière, tandis qu’un non homologué ne peut rouler que sur terrains privés, sans dispositif de sécurité ni immatriculation. Seule la version homologuée sera autorisée à rouler sur une voie publique.

 

Une assurance obligatoire

Assurer un quad est obligatoire, qu’il soit homologuée ou non, avec une assurance au tiers couvrant les dommages causés à autrui. Des options plus étendues sont disponibles afin d’étendre la couverture, par exemple aux accessoires.

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Qu’est-ce qu’un quad non homologué ?

Si vous vous interrogez sur la différence entre un quad homologué et un quad non homologué, sachez que le premier répond à certaines règles de sécurité nécessaires pour rouler sur la voie publique.

Au contraire, les véhicules dits non homologués sont dépourvus de dispositif de sécurité et ne disposent pas de numéro d’immatriculation.

Si vous possédez un quad non homologué, celui-ci ne sera autorisé à rouler que sur un terrain privé ou bien fermé afin de ne pas mettre en danger la vie d’autrui ou la vôtre. Il est à noter que les quads non homologués sont aussi considérés comme des quads sans permis.

En effet, ces véhicules n’étant pas soumis aux restrictions réglementaires quant à leur cylindrée notamment, ils ne peuvent donc également pas être utilisés sur les voies ouvertes à la circulation publique.

Par ailleurs, il est important de noter qu’un quad sans permis ne constitue pas un modèle enfant et devra être obligatoirement conduit par une personne majeure.

 

Où rouler avec un quad non homologué ?

En tant que propriétaire d’un quad homologué, vous avez la possibilité de circuler sur la route, soit sur la voie publique, puisque votre véhicule motorisé possède un système de sécurité composé de phares, de rétroviseurs, de freins, de clignotants ainsi que d’une plaque d’immatriculation.

En revanche, si vous possédez un quad non homologué, celui-ci ne pourra être utilisé que sur des terrains privés.

Pour le déplacer facilement d’un lieu à un autre, nous vous invitons alors à équiper votre voiture d’une remorque sur laquelle vous viendrez déposer votre quad non homologué.

 

Faut-il souscrire à une assurance pour un quad non homologué ?

En tant qu’engin motorisé, un quad homologué ou non homologué a pour obligation d’être couvert par une assurance. En effet, selon l’article L211-1 du Code des assurances, tout véhicule disposant d’un moteur nécessite la souscription à une assurance.

Un quad sans permis entre donc dans la catégorie des véhicules terrestres à moteur et doit, à ce titre, présenter au minimum une assurance au tiers avec une garantie responsabilité civile.

Ainsi, si au cours d’un déplacement, vous heurtez la clôture de votre voisin ou si vous blessez quelqu’un, les dommages corporels et/ou matériels pourront être pris en charge par votre assureur afin d’indemniser la victime.

Grâce à une assurance quad sans permis dotée d’une responsabilité civile, les dommages que votre quad non homologué causera à un tiers en cas d’accidents seront entièrement couverts.

Avec une garantie Responsabilité civile, si le frein de votre quad sans permis lâche et crée des dégâts à autrui, vous bénéficiez alors d’une prise en charge sur les frais de réparation.

Toutefois, en cas de vol ou d’incendie de votre quad non homologué, la Responsabilité civile ne prévoit aucune indemnisation pour le propriétaire de l’engin.

En optant pour l’assurance au tiers, celle-ci ne comprendra que la couverture des dommages d’un tiers, c’est pourquoi il peut également être intéressant de vous pencher vers différentes garanties afin d’assurer votre quad et vous-même en cas de sinistre.

Que vous soyez propriétaire d’un quad homologué ou non homologué, il est important que vous sachiez que la non-souscription à une assurance peut entraîner le paiement d’une amende pouvant s’élever à 3 750 euros ou le retrait de votre engin motorisé.

 

Quelles sont les garanties d’une assurance pour un quad non homologué ?

Si vous disposez d’un quad non homologué depuis peu de temps ou que vous souhaitez en acquérir un, APRIL Moto vous propose 3 forfaits afin d’assurer votre engin motorisé.

Notre offre Essentielle sera notamment recommandée pour les quads non homologués puisqu’elle est dotée d’une responsabilité civile et vous permet de bénéficier d’une assistance pour le règlement des frais d’avocat en cas de litige avec un tiers.

Si vous possédez un quad dit homologué, nous vous conseillons alors de vous tourner vers notre offre Équilibre ou notre assurance tous risques qui vous apporteront des garanties supplémentaires et une excellente couverture quelle que soit la situation.

Pour souscrire à l’une de nos assurances, nous vous demanderons de fournir votre carte grise, votre permis de conduire ainsi qu’une pièce d’identité.

Il sera également nécessaire de nous faire parvenir un relevé d’information comprenant un historique de votre conduite, le coefficient de vos bonus malus ainsi que le justificatif d’une éventuelle implication dans un sinistre antérieur.

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Est-il nécessaire d’assurer un quad non utilisé ?

Nombre de personnes s’interrogent sur la nécessité de souscrire à une assurance lorsque leur quad se situe dans leur garage et qu’il n’a pas démarré depuis des années.

Cette interrogation est tout à fait légitime car, en effet, même si votre quad ne circule pas, vous devrez souscrire à une assurance vous permettant d’être dédommagé en cas de sinistre.

Bien que votre quad ait le moteur coupé, il peut arriver que les freins lâchent subitement et créent des dommages à une tierce personne.

Dans ce type de cas, l’assurance responsabilité civile couvrira les frais de la personne blessée et lui apportera une indemnisation. En tant qu’engin motorisé, votre quad pourrait également créer un départ d’incendie, même le moteur coupé.

C’est pourquoi, nous vous proposons deux forfaits, Équilibre et Tous Risques, qui disposent d’une couverture en cas d’incendie, de vol, d’explosion ou bien d’accidents engendrés par les forces de la nature.

En plus de cette couverture, nos deux offres assurent votre véhicule motorisé et vous-même en cas d’attentats, d’actes de terrorisme ou bien de catastrophes naturelles et technologiques.

Quel que soit le sinistre concerné, vous bénéficierez d’une indemnisation à la hauteur des dommages causés. En cas d’accident, l’assurance se chargera de payer environ 10% du prix que coûtera le remplacement de vos accessoires de quad.

Important :

Que vous l’utilisez ou non, l’assurance de votre quad sans permis est obligatoire avec, au minimum, une Responsabilité civile.

Si vous êtes contrôlé et que vous ne pouvez pas justifier d’une telle garantie pour votre véhicule motorisé, vous vous exposez ainsi à une amende pouvant aller jusqu’à 3 750 € et à la confiscation immédiate de votre quad.

Afin d’éviter ces sanctions, il convient donc de souscrire à une assurance adaptée, dès lors que vous faites l’acquisition d’un quad non homologué.

 

Quel est le prix d’une assurance pour quad non homologué ?

Pour assurer votre quad non homologué en respectant la loi en vigueur, nous vous invitons alors à réaliser un devis gratuit en ligne afin de connaître le montant exact de votre assurance.

Plus votre assurance bénéficiera de garanties et d’options, plus le montant de celle-ci sera élevé.

C’est pourquoi, nous vous conseillons de souscrire à une assurance responsabilité civile qui sera la plus adaptée pour ce type de véhicule.

Lorsque vous effectuerez votre devis gratuit en ligne, outre le niveau de garanties que vous souhaitez souscrire, différents facteurs impactent le prix de votre assurance quad sans permis :

  • Le type et le modèle de quad dont vous êtes propriétaire.
  • Le lieu où vous garerez votre véhicule motorisé.
  • Votre historique de conduite.
  • L’utilisation que vous ferez de votre quad.
  • Le profil du conducteur.

 

Comment faire homologuer son quad ?

Si vous souhaitez faire homologuer votre quad, sachez que vous devrez réaliser quelques modifications sur votre véhicule afin que celui-ci corresponde aux normes exigées par la loi.

Pour utiliser votre quad homologué afin de transporter des personnes, celui-ci devra peser moins de 400 kg et avoir une puissance de 20 cv maximum.

De plus, comme tout véhicule motorisé roulant sur une voie publique, il sera nécessaire de l’équiper d’une plaque d’immatriculation avec un numéro d’immatriculation lisible.

Pour respecter les normes de sécurité et rouler en toute sérénité, votre quad doit également être équipé de rétroviseurs, de phares, de clignotants et de freins.


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Thibault Fournier Conducteur de quad depuis 19 ans

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